Déposée le 9 février 2007 par l'association loi 1901 PHYTOLIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHYTOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-12 du 23 mars 2007.
Le déposant est l'association loi 1901 PHYTOLIA domicilié(e) 9 RUE André Brouard, CS 70510 - 49105 - ANGERS CEDEX 02 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PHYTOLIA, M. MARTINEAU Laurent domicilié(e) 9 RUE André Brouard, CS 70510 - 49105 - ANGERS CEDEX 02 - France.
La marque PHYTOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTOLIA, Association loi 1901 - 9 RUE André Brouard, CS 70510 - 49105 - ANGERS CEDEX 02 - France
PHYTOLIA, M. MARTINEAU Laurent - 9 RUE André Brouard, CS 70510 - 49105 - ANGERS CEDEX 02 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2017 n°2637784 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-01-19
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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